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Notre Documentation
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licence, version et langue : quelle transmission ?
Il va de soi que si j'utilise une source, je dois en respecter la licence. Exemple concret : je crée un morceau qui comporte dans ses sources du matériel sonore provenant de Nine Inch Nails, qui diffuse sous licence Creative Commons by-nc-sa 3.0.
J'ai donc bien le droit d'utiliser ce matériel en citant l'auteur, dans un cadre non-commercial, et mon travail doit être diffusé sous la même licence. Mais la version 3.0 des Creative Commons n'est, à ma connaissance, pas encore validée comme conforme au CPI français. En plus, j'ai entendu parler de pourparlers avec la SACEM au sujet de cette licence qui me confortent dans l'idée de préférer la version 2.0 qui, elle, garantit bien que les utilisateurs respectueux de cette licence le font conformément à la loi française, et ne risquent pas d'entourloupe avec la SACEM. De plus, je me réfère pour cela à la traduction française de cette version 2.0 des CC.
Donc, avec sourceml et autres, je diffuse mon propre travail (contenant des sources sous licence Creative Commons by-nc-sa 3.0) sous licence Creative Commons by-nc-sa 2.0 fr.
Question : ai-je le droit ?