L’usage du service de micro-blogging Twitter se développe en bibliothèque (voir ici, là ou là). Le phénomène Twitter intéresse déjà de près les spécialistes des sciences de l’information et si l’on en croit cette liste impressionnante, on s’en rend compte que l’usage de Twitter est véritablement en train de passer dans les mœurs bibliothéconomiques aux États-Unis. Même OCLC est sur Twitter !
Or il n’est certainement pas anodin de relever qu’au moment où l’usage de ce service explose, une discussion fort intéressante s’est engagée dans la bibliosphère américaine pour savoir quel était le statut juridique de Twitter. En un mot comme en cent : Peut-on « copyrighter » un tweet ? Ce qui revient à se demander dans quelle mesure les usages liés à Twitter offrent prise au droit d’auteur …
Par ordre de date de publication, voici les billets américains que j’ai repérés :
- Are Tweets Copyrighted ? sur Blog Maverick, 29 mars 2009.
- Are Tweets Copyrightable ? sur Broken Symmetry, 29 mars 2009.
- Can you Copyright a Tweet ? sur Law Libriarian Blog, 9 juin 2009.
- Twitter and Copyright, par Brock Shinen, s.d. (le billet le plus consistant sur le sujet)
La question est encore purement théorique et elle pourrait paraître anodine, si elle ne mettait pas merveilleusement bien en lumière la question des limites du système de la propriété intellectuelle dans l’environnement numérique et de son adéquation aux pratiques liées au web 2.0.
La discussion commence dans ces termes sur Blog Maverick :
Is a tweet copyrightable ? Is a tweet copyrighted by default when its published ? Can there possibly be a fair use exception for something that is only 140 characters or less ?
Que se passerait-il par exemple si un tiers décide de reproduire et rediffuser des messages postés sur Twitter ? Imaginons-même qu’un éditeur décide de publier une anthologie « Twitter : le best of » en compilant les tweets les plus savoureux et que ce titre fasse un carton en librairie. Les utilisateurs ayant contribué à la production de ces contenus pourraient-ils valablement revendiquer des droits et si oui, sur la base de quel fondement ?
Premier réflexe dans ce cas : aller voir les conditions d’utilisation du service (la mention légale) pour connaître la position du fournisseur. Et là surprise :
Copyright (What’s Yours is Yours)
- We claim no intellectual property rights over the material you provide to the Twitter service. Your profile and materials uploaded remain yours. You can remove your profile at any time by deleting your account. This will also remove any text and images you have stored in the system.
- We encourage users to contribute their creations to the public domain or consider progressive licensing terms.
Excellente nouvelle : Twitter ne revendique aucun droit de propriété intellectuelle sur les contenus produits par les utilisateurs du service. On sait que ce n’est pas forcément le cas de tous les services 2.0, qui peuvent se comporter comme de véritables prédateurs de ce point de vue. La récente polémique à propos des modifications des conditions d’utilisation de Facebook est là pour en attester (voir cet article sur Ecrans Facebook, tous les droits pour toujours). Mieux encore, Twitter encourage ses utilisateurs à verser les contenus par anticipation dans le domaine public ou à les placer sous licences libres pour en favoriser la réutilisation.
Par voie de déduction, on peut donc en conclure que Twitter reconnaît que les contenus qu’il contient peuvent faire l’objet d’un droit d’auteur, ce qui tendrait à apporter une réponse à notre question initiale. Mais ce n’est pas aussi simple. En effet, Twitter n’est ni un législateur, ni un juge. Il n’a pas le pouvoir à lui seul de déterminer le statut juridique d’un objet et on ne peut faire l’économie d’un retour aux textes pour trancher le cas.
Or le Code de la Propriété Intellectuelle fixe un certain nombre de critères pour qu’une création puisse bénéficier de la protection du droit d’auteur, et il est loin d’être certain que les contenus produit dans le cadre de Twitter satisfassent à ces conditions.
Ecartons d’abord une objection possible : la brièveté des tweets (on sait que les messages que l’on poste sur Twitter doivent tenir en 140 caractères). L’article L. 112-1 du Code ne fait nullement référence au volume d’une œuvre pour lui reconnaître le bénéfice de la protection :
Art. L. 112-1. Les dispositions du présent code protègent les droits des auteurs sur toutes les oeuvres de l’esprit, quels qu’en soient le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination.
Les titres des œuvres par exemple, sont en soi des créations protégées par le droit d’auteur, aussi brefs soient-il (Art. L. 112-4). Même chose pour les slogans. Et il n’est pas douteux qu’un haïku, en seulement trois strophes et dix-sept syllabes, constitue un petit miracle de création, couvert par le droit d’auteur.
Pour établir si un objet peut relever du droit d’auteur ou non, il faut déterminer s’il s’agit d’une œuvre de l’esprit à partir de deux critères :
- L’originalité : s’agit-il d’une création originale, qui « porte l’empreinte de la personnalité de son auteur« , comme l’indique la jurisprudence ?
- La mise en forme : le droit d’auteur ne protège pas les simples idées, ni les faits bruts ou les informations. L’œuvre de l’esprit implique un certain degré de formalisation, une concrétisation, une fixation.
Et c’est à ce double niveau que le bât blesse concernant Twitter, car une grande partie des tweets ne paraît pas satisfaire à ce double critère.
On trouve en premier lieu beaucoup de messages qui ne sont pas des créations, mais l’énoncé brut de faits ou d’informations. Quelques exemples relevés sur le fil Twitter de la BM de Toulouse.
- 02/06 : Les nouveautés du mois de mai sont en ligne dans la rubrique Nos Acquisitions.
- 28/11 : Claude LEVI-STRAUSS a 100 ans : retrouvez l’intégralité de ses titres ici : http://tinyurl.com/6qn277
- ** RAPPEL : Le prêt de DVDs n’est pas renouvelable. La durée de prêts est de 2 semaines sur les DVDs.
Ces trois exemples ne constituent que des rappels de faits bruts (« Claude Lévi-Strauss a cent ans ») ou de simples informations (« le prêt de DVDs n’est pas renouvelable »), qui ne peuvent être considérés comme des œuvres de l’esprit. Et si l’on se penche sur le contenu de Twitter, on conviendra qu’une très grande partie des messages relève de ces catégories.
Reconnaître le bénéfice du droit d’auteur à Twitter, c’est glisser sur une pente dangereuse qui pourrait déboucher sur une forme d’appropriation des mots du langage en eux-même ou de pans de la réalité (faits, informations). Les conversations que nous échangeons dans nos vies quotidiennes à l’oral ne sont pas des œuvres de l’esprit et Twitter est très largement le reflet numérique de la conversation orale. Tout comme l’ont été auparavant le chat ou l’expression sur les forums. Avec cette contrainte supplémentaire liée à la taille qui oblige à aller à l’essentiel et à réduire le message (le fait, l’information) en abaissant le niveau de mise en forme.
Pourtant en consultant le profil Twitter d’un certain dbourrion, on se rend compte que l’on retrouve indéniablement dans ses messages l’empreinte de la personnalité fantasque du Taiseaux bavard, dans un registre qui n’est pas sans rappeler les plus grands moments de l’écriture automatique !
- Le champ de nous d’alouettes mangé. #terres
- @fbon ouep plutôt que d’écouter mon dos, aller sur Terres et bosser….#danestunefeignasse
- et puis quoi encore, la fondation Mike Brant pour l’insertion des Docteurs ?
Dès lors, on aboutit à cette conclusion que certains tweets pourraient être protégés par le droit d’auteur et d’autres non … Ce qui ne va pas rendre les choses commodes, car le degré peut être insensible entre l’énoncé d’un fait et la production d’un haïku moderne par voie électronique !
Sur les blogs américains, on fait aussi remarquer que la question de la granularité peut avoir une influence. En effet, un tweet isolé peut ne pas constituer en soi une œuvre de l’esprit, mais une succession de messages postés par un groupe d’utilisateurs sur un même sujet pourrait finir par acquérir une certaine densité qui en ferait une œuvre de l’esprit. Mais dans ce cas, à qui appartiendrait-elle ? Comment rendre à chacun le sien ? Doit-on y voir une sorte d’œuvre de collaboration ou d’œuvre collective ? Une chose aussi évanescente qu’un groupe d’utilisateurs de Twitter peut-il être titulaire de droits ? A terme, est-ce que ce n’est pas la communauté intégrale des utilisateurs de Twitter qui deviendrait un sorte de méta-auteur collectif de lnsemble ? Hum …
Le problème, c’est que si l’on reconnaît au contenu de Twitter le statut d’œuvre protégeable, la réutilisation sera limitée au champ des exceptions au droit d’auteur reconnues par la loi. Aux Etats-Unis, il existe bien sûr la notion de fair use (usage équitable) qui pourrait trouver là un champ d’application et qui est d’ailleurs invoqué par plusieurs bloggeurs dans le débat sur Twitter comme une possible solution. Mais en France, il faudra se tourner vers des exceptions très étroites comme la courte citation à des fins personnelles, qui deviennent absurdes appliquées à Twitter. Quel usage peut-on bien faire d’une courte citation d’un message de 140 caractères ?
Au final, on en vient à se demander si tenter d’appliquer les règles classiques du droit d’auteur à un objet emblématique du phénomène 2.0 comme Twitter ne revient pas à essayer de faire entrer des chevilles carrées dans des trous ronds. On arrive peut-être avec le micro-blogging à une limite, à partir de laquelle la propriété intellectuelle n’arrivera plus à trouver de prise, sauf à tomber dans l’absurde.
Pour l’instant, les juges par le biais du raisonnement par analogie sont toujours parvenus à étendre les catégories classiques du droit d’auteur à Internet (œuvres de l’esprit, auteur, reproduction, représentation …). Mais notre vénérable droit d’auteur, issu du temps de Beaumarchais, peine à présent à épouser les contours d’une réalité numérique de plus en plus mouvante.
Certains bloggeurs américains considèrent même qu’appliquer le copyright à Twitter revient à trahir l’esprit de ce dernier, qui a été fixé par les Pères Fondateurs des Etats-Unis dans la Constitution des Etats-Unis à son article premier :
« The Congress shall have Power [. . .] To promote the Progress of Science and useful Arts, by securing for limited Times to Authors and Inventors the exclusive Right to their respective Writings and Discoveries.”
Quelque soit l’importance du phénomène Twitter, on est peut-être un peu trop loin de la promotion de la Science et des Arts utiles pour justifier l’application d’un droit exclusif, non ? Mais comme il y a beaucoup d’argent à faire avec les services 2.0 type Twitter, il n’est pas douteux que certains tenteront d’y appliquer de force les notions du droit d’auteur pour revendiquer un monopole. Ainsi se dénaturent les lois les plus légitimes …
A mon sens, cette limite justifie une réflexion sur l’opportunité de faire émerger un Copyright 2.0, qui rompe avec les concepts classiques de la propriété intellectuelle pour s’adapter aux innovations portées par les nouvelles pratiques sur le Web (et au premier chef, les manifestations de l’intelligence collective). Je vous recommande à ce titre de lire cet article de Marco Ricolfi (membre du High Level Expert group de l’initiative I2010 Digital Librairies), qui tente de délimiter des contours de ce que pourrait être ce nouveau Copyright 2.0 (Copyright Policy for digital librairies in the context of the I2010 strategy).
Sinon, pour faire avancer la cause au niveau français, je propose solennellement à dbourrion un marché. Comme j’ai recopié sans lui demander d’autorisation trois de ses tweets, il pourrait m’attaquer en justice pour contrefaçon. De cette façon, les juges français seraient obligés de se pencher sur la question du statut juridique de Twitter. Nous porterions bien sûr l’affaire en appel et en cassation pour être sûrs de bien fixer la jurisprudence et au bout de dix ans de bataille contentieuse sans merci, nous aurions enfin notre réponse.
Affaire Taiseux bavard c/ calimaq , pas mal pour passer à la postérité dans les manuels de droit, non ?