Charte confirmant les privilèges du Collège de BoissyLe 29 Juillet 1680 |
PAR LA GRACE DE DIEU, ROY DE FRANCE et de NAVARRE
A TOUS CEUX QUI LES PRESENTES LETTRES VERRONT, Salut, Scavoir : Faisons comme par arrest ce jourdhui donné en nôtre Grand Conseil sur la Requeste présentée en iceluy par nos bien aimez Messires
Jean François De MESGRIGNY, chevalier, marquis dudit lieu et de Vandoeuvre, Vicomte de Troyens, Baron de Coudray, Conseiller en nos Conseils, nôtre grand Tranchant et cornette Blanche de France ;
Romain Luc De MESGRIGNY, Chevalier, Marquis de Bonnivest et comte de Belin ;
François De MESGRIGNY, Chevalier, Comte de Briel et dAlainville ;
Charles François De MONTHOLON, Chevalier, Seigneur dAubervilliers, Conseiller en nôtre Grand Conseil ;
Charles Le COIGNEUX, Chevalier, Seigneur de Bezonville, nôtre conseiller en lancien Châtelet de Paris ;
Germain Christophe De THAUMERAY, Chevalier, Seigneur de Boissize, Conseiller en nôtre Cour de Parlement ;
Denis Hiérosme MARESCHAL, Escuyer, Seigneur Patron de Vaugirard, Gardes des Chasses de son Altesse Royale Mademoiselle Souveraine de Dombes ;
Louis ANGRAN, Conseiller en notre Cour de Parlement de Metz, à cause de Dame Françoise MARESCHAL son espouse ;
Mathieu HUOT, prestre, Prieur et Seigneur de Baigneux, Docteur en Théologie de la Faculté de Paris ;
Jacques HUOT, nôtre Conseiller et Secrétaire ;
Antoine René HUOT, Escuyer, Sieur de Haut Moulin ;
Louis Le MAITRE, Chevalier, Seigneur dAmboille, Conseiller en nos Conseils, Maître de Requestes ordinaire de nostre Hôtel, à cause de Dame Etienne Le MAISTRE De BELLEJAMME, son épouse ;
Jacques SACHOT, Docteur en Théologie de la Maison et Société de Sorbonne, nôtre Conseiller et aumonier, curé de léglise Saint Gervais à Paris ;
Claude BAILLET, Seigneur de Vaugremont, Chevalier de notre Ordre, Conseiller en nos conseils, Président des Requestes du Palais ;
Gaston Jean-Baptiste De BERNARD, Chevalier, Seigneur de Forax ;
Jean De LONGUEIL, Chevalier, Marquis de Maisons, Conseiller en nos Conseils, Président à mortier au Parlement de Paris ;
Gabriel CHASSEBRAS, Chevalier, Seigneur du Breau, Chippard et autres lieux ;
Jacques CHASSEBRAS, Escuyer, Seigneur de Cramailles, la Grand Maison, Boisselet et autres lieux ;
Claude Le DOULX, Chevalier, Seigneur de Melleville, Conseiller en notre Cour de Parlement de Paris ;
Pierre De BRAGELONGNE, Chevalier ;
Nicolas De BRAGELONGNE, Chevalier, Conseiller en nos Conseils, Trésorier Général de lordinaire des Guerres ;
Thomas DREUX, Chevalier, Conseiller en nôtre Grand Conseil et doyen de Semestre dEsté ;
Charles TRONSON, Chevalier, nôtre conseiller en la Grande Chambre de nôtre dit Parlement ;
Antoine TRONSON, prestre, nôtre Conseiller et aumonier, lun des Directeurs du Séminaire de Saint Sulpice à Paris,
Tous de la famille des Sieurs fondateurs de la Maison et Collège de Boissy, Sise à Paris, rue du cimetière Saint André des Arts,
Tendante à ce que pour les causes y contenues : il plut à nôtre Conseil ordonner que la GENEALOGIE de ladite famille desdits Sieurs Fondateurs de ladite Maison et Colège de Boissy par les supplians, dressée sur titres et arrestée le 19ème de juillet 1680, SERA HOMOLOGUEE pour estre exécutée selon sa forme et teneur ;
Quà ladvenir nul ne sera admis Principal de ladite Maison et Collège de Boissy, Chapelain ny Boursier que du nombre de ceux compris en ladite Généalogie, sauf à ceux qui se prétendront estre de ladite Famille, à rapporter leurs titres et se retirer par devers les supplians aux Assemblées de Famille quils tiennent tous les premiers Mercredis des mois, de relevée, en la Salle de la Maison et Collège de Boissy, et en cas quils soient et se trouvent de ladite famille y estre inscripts, et ajoutez en leur rang dans icelle Généalogie, et en cas de contestation y estre pourveu en la manière accoutumée, comme aussi ordonner que ladite Généalogie et Arrest qui interviendra Copies serront mises en la Salle de ladite Maison et Collèges et autres copies estre baillées aux Sieur Chancelier de lEglise de Paris, et Prieur du Couvent des Chartreux à Paris Collateurs des Bourses de ladite Maison ;
VEU PAR NOTRE dit GRAND CONSEIL : ladite Requeste, ladite Généalogie signée des Supplians et arrestée ledit jour 19 juillet dernier, RATIFICATION dIcelle par ledit Sieur Marquis De MESGRIGNY et autres pièces justificatives dicelle
Reporté : Conclusions de nôtre Procureur Général, Iceluy Notre dit Grand Conseil, ayant égard à ladite Requeste A HOMOLOGUE LADITE GENEALOGIE, à ordonné et ordonne quELLE SERA ENREGISTREE ès Registres de notre Conseil pour estre exécutée selon sa forme et teneur, et que nul à lavenir ne sera admis Principal de ladite Maison et Collège, Chapellain ny Boursier quil ne soit du nombre de ceux compris en ladite Généalogie : Sauf à ceux qui se prétendront estre de ladite Famille des Fondateurs, à rapporter leurs titres et se retirer par devers les parens dudit Fondateur aux Assemblées ordinaires de leur Famille, et sils se trouvent de ladite famille estre inscripts et ajoutez en leur rang dans lesdites Généalogies et en cas de contestation y estre pourvu ainsi quil appartiendra par raison, Copie de laquelle Généalogie et du présent Arrest seront mises en la Salle de ladite Maison et Collège. Et autres copies baillées aux Sieurs Collateurs des Bourses dudit Collège :
SI DONNONS EN MANDEANT au premier des Huissiers de nôtre Grand Conseil, en ce qui est exécutoire en nôtre Cour et suite, et hors dicelle au premier desdits huissiers ou autre nôtre huissier ou Sergeant sur ce requis, quà la Resqueste desdits MESGRIGNY, le présent Arrest il mette à dire et entière exécution de point en point, selon sa forme et teneur, nonobstant opposition ou appelation quelconques, pour lesquels et sans préjudices dicelles ne voulons estre différé ; et outre faire pour lentière exécution des présentes, tous exploits et significations, Sommations, Commandemens, contraintes et autres actes de Justice requis et nécessaires, de ce faire te donnons pouvoir, sans pour ce demander placet ny pareatis.
EN TEMOIN DE QUOY, Nous avons fait mettre nôtre Seel à cesdites présentes. Donné en notredit Grand Conseil à Paris le 29ème jour de Juillet, lan de Grâce 1680, Et de nôtre Regne le 38ème
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PAR LE ROY à la Relation des gens de Son Grand Conseil.
(signé) BOUCOT
Sources :
- Généalogie descendante d'Eudes de St Mard dit Eudes le Maire