Injonction pour museler une blogueuse
L’idée qu’un autre monde est possible est quand même plus stimulante que l’injonction de se résigner au désordre des choses! (Ségolène Royal)
Mise en garde : Le contenu de ce billet est sujet à caution. Le lecteur est prié de tenir compte des mises à jour, au bas du billet, ainsi que des commentaires.
Les blogueurs sont de tout acabit. Leur unanimité tient uniquement à la défense de la liberté d’expression. Naguère, ils faisaient corps pour porter secours à l’un des leurs. L’avenir nous dira si ce flambeau est toujours haut porté. Il y eut bien quelques remous dans la twittosphère à l’annonce d’une injonction de non-publication à l’endroit d’une blogueuse, mais en l’absence des faits on retenait son jugement. Toutefois, quelques gazouillis ne sauraient faire trembler un rugissement.
Depuis quelques jours, je suis avec intérêt la mésaventure de Marielle Potvin, l’auteure et animatrice du blogue Math et Mots. Récemment, on lui a servi une injonction l’enjoignant de ne plus communiquer avec son lectorat « par le biais de ce blogue ou par toute autre forme de communication. » [désaccord]
Cette dernière mesure, particulièrement, s’avère une atteinte à la liberté d’expression, considérant l’absence de propos injurieux ou diffamatoires sur le blogue en question [désaccord]. Sommes-nous devenus une société si poltronne qu’on ne puisse dire franchement les choses sans courir pleurnicher à un juge? On peut supposer que Mme Potvin soit victime de l’avilissement des blogues dans certains milieux.
Étranger à cette affaire, je n’ai qu’une connaissance sommaire du litige. Néanmoins, ma relation avec l’auteure me permet de relater quelques pièces du puzzle.
Marielle Potvin, orthopédagogue de renom (voir l’entrevue accordée à l’Infobourg), s’est associée à Carlo Coccaro en 2008 pour fonder Les services pédagogiques Maths et Mots, une entreprise qui offre un soutien scolaire personnalisé et dispense des cours privés et orthopédagogiques à Laval. Mme Potvin en était le moteur pédagogique, y travaillant 6 jours par semaine, alors que M. Coccaro, à temps partiel, voyait à l’administration de l’entreprise [désaccord]. Pour des raisons administratives et légales, la raison sociale a dû être enregistrée au seul nom de M. Coccaro (voir le registre des entreprises du Québec). Les relations entre les deux associés étant cordiales, Mme Potvin s’en remettait à un accord verbal en attendant la résolution d’une autre affaire.
Une fois ce dernier problème réglé, M. Coccaro tardait à associer légalement Mme Potvin à l’entreprise, repoussant sans cesse les demandes à cet effet. Celle qui se dévouait corps et âme à cette entreprise, au point de l’héberger, a fini par lui servir un ultimatum.
Plutôt que de l’associer à l’entreprise, M. Coccaro fait évaluer l’entreprise par la firme PriceWaterhouseCoopers et offre à Mme Potvin, par huissier interposé [désaccord], de lui vendre sa part de l’entreprise. Jugeant le montant exorbitant, Mme Potvin refuse. Depuis, leur relation s’est envenimée, une situation que celle-ci a brièvement relatée (1 et 2) sur un blogue au nom de l’entreprise que depuis peu elle animait avec d’enthousiasme, avec la bénédiction de M. Coccaro.
Craignant sans doute ce moyen d’expression, M. Coccaro a fait appel à la cour pour faire cesser « toute communication ». Pour un membre de Facebook, c’est bien mal connaître les réseaux sociaux.
On me dit, de surcroît, que M. Coccaro a poussé l’affront jusqu’à se présenter chez Mme Potvin avec un huissier et des gens à lui, profitant de ce qu’elle soit à la cour pour vider les bureaux de l’entreprise. [désaccord]
Soit. M. Coccaro est le seul propriétaire enregistré des Services pédagogiques Maths et Mots. Cela n’en fait pas le seul propriétaire légitime. J’ose espérer qu’une promesse verbale et le travail investi tiennent encore pour quelque chose dans notre société. Dans ce genre d’entreprise qui offre un « soutien scolaire personnalisé » et des « cours privés et orthopédagogie », je sais très bien que le gros de la besogne n’est pas d’ordre administratif.
Quant au blogue Math et Mots, je ne me fais pas trop de souci. M. Coccaro ne peut prétendre à l’exclusivité de l’appellation Maths et Mots, celle-ci étant déjà utilisée à des fins commerciales. En attendant la levée de l’injonction, Mme Potvin peut écrire pour soi. Qui sait? Peut-être les termes de l’injonction lui permettent-ils d’écrire anonymement sur un blogue temporaire. On trouvera certainement quelqu’un, plus tard, pour incorporer les billets à son carnet.
Depuis quelque temps, Mme Potvin avait réussi à dorer sa réputation numérique. M. Coccaro devrait soigner la sienne. Je ne donne pas cher d’un jeune administrateur qui ternit sa réputation en début de carrière. Qui sait ce qu’on apprendra sur son compte quand on le Googlera dans quelques années, surtout si d’autres internautes viennent à la défense de Mme Potvin.
Mise à jour, 03 août 2009 | Il est toujours bon, dans ce genre d’affaires, de lire l’opinion de ceux qui savent jeter un regard extérieur, mais lucide, sur un litige. Mario Asselin, qui possède une longue expertise de la blogosphère, apporte un point de vue éclairant dans Carlo Coccaro peut-il faire fermer le blogue «Math et Mots»?
Mise à jour, 03 août 2009 | On a maintes fois débattu du mérite respectif du journaliste et du blogueur. Contrairement aux journalistes, les vrais, le blogueur ne possède pas toute l’expertise nécessaire à la validation des faits. Son rôle, entre autres, est de jeter un regard plus immédiat et spontané sur les événements, dans l’espoir de faire émerger une certaine vérité, graduellement et collectivement. J’appartiens, parfois malheureusement, à cette dernière catégorie.
J’ai hésité avant publier ce billet, sachant que je ne voyais qu’un côté de la médaille. L’affaire est cependant trop importante pour la laisser en suspens.
Depuis leur publication, il y a moins de 24 heures, le billet de Mario et le mien ont causé quelques vagues. M. Coccaro, on le comprendra, veut rectifier les faits en présentant sa version des événements. Voilà qui est une bonne nouvelle.
Du coup, je veux assurer M. Coccaro de ma neutralité dans cette histoire. Je m’engage à indiquer dans le billet original tout fait dont il conteste la véracité.
Je m’excuse, par ailleurs, de tout préjudice que cela ait pu lui causer. Je suis conscient que certains propos sont empreints d’idéalisme.
Mon but est uniquement de faire la lumière sur cette question d’injonction à l’endroit d’une blogueuse. La question est trop importante pour ne pas la tirer au clair.
Mise à jour, 04 août 2009 | Bon, tâchons de faire le point sur cette affaire. Bien des choses se sont passées aujourd’hui.
D’abord, il y a cette heureuse initiative de M. Coccaro de s’expliquer sur un site web (Carlo Coccaro : Une injonction qui fait jaser). Dans son billet, il nous offre la version intégrale de l’injonction. Nous avons ainsi une autre version des faits, laquelle permet de situer les contradictions. J’ai d’ailleurs indiqué dans le billet les passages que M. Coccaro récuse.
J’ai également parlé à M. Coccaro au téléphone. Nous avons eu une conversation courtoise et franche. Je lui ai présenté mes excuses pour certains jugements hâtifs dans mon billet. J’y reviendrai dans un moment.
Enfin, j’ai pris le temps de lire les échanges sur le billet de Mario, que je félicite au passage pour la manière dont il gère l’affaire et la discussion de son côté. Je déplore, par ailleurs, la tournure des événements et le ton de certains propos. Ce faisant, je me vois dans le miroir. J’en tire une leçon. Puissent d’autres en profiter aussi.
Quoique plusieurs questions subsistent dans mon esprit relativement au litige d’affaires qui oppose Mme Potvin et M. Coccaro, l’événement qui me préoccupe principalement est cette histoire d’injonction contre le blogue Math et Mots. Dans le billet annonçant l’injonction, on y lit…
Les services pédagogiques Math et Mots Inc, par une injonction de la Cour Supérieure (Chambre civile), m’a ordonné hier après-midi de ne plus communiquer avec vous, par le biais de ce blogue ou par toute autre forme de communication. (Signé : Marielle Potvin, orthopédagogue et blogueuse)
À cette lecture, on perçoit une entrave à la liberté d’expression. J’ai rongé mon frein pendant quelques jours, attendant une explication, une rectification ou un démenti en commentaire de ce billet ou ailleurs. Rien n’est apparu. Devant ce silence, j’ai décidé d’intervenir à la lumière des faits que Mme Potvin m’avait relatés et à la lumière de la citation ci-dessus.
J’ai agi alors au regard des faits dont je disposais. De bonne foi, quoiqu’impétueusement. Poursuivons de bonne foi, mais sans impétuosité cette fois.
En prenant connaissance de l’injonction, aujourd’hui, et maintenant à tête reposée, j’y vois toujours une atteinte à la liberté d’expression sur un blogue. Le libellé de l’ordonnance n’est pas clair et prête à interprétation :
CESSER immédiatement toute sollicitation ou contacts et, de façon générale, l’utilisation des noms inclus dans les banques de professeurs, de clients, d’école privée et d’assureurs de la Demanderesse-requérante [Les Services pédagogiques Maths et Mots Inc.], par quelque moyen que ce soit, y compris par blogue;
Dans cette longue phrase, comme on en trouve souvent dans le jargon juridique, il est possible effectivement d’y lire « CESSER immédiatement toute sollicitation ou contacts [...] par quelque moyen que ce soit, y compris par blogue ». Le commun des mortels peut s’y méprendre.
L’autre ordonnance faisant allusion au blogue m’apparaît tout à fait justifiée :
CESSER immédiatement, par l’utilisation de blogue ou de quelque façon que se soit, de dénigrer la Demanderesse-requérante ou son Président, M. Carlo Coccaro et de ne pas effectuer de déclarations fausses, trompeuses ou mensongères en conséquence;
M. Coccaro me reproche de ne pas l’avoir interrogé. Les événements lui donnent raison. Je réitère mes regrets. Par ailleurs, je trouve regrettable que M. Coccaro ou une autre personne ne soit pas intervenu sur le blogue Math et Mots pour rectifier les faits. Peut-être a-t-il été mal conseillé. Quiconque possède une certaine connaissance des médias sociaux sait que ce genre d’attaque sur le web crée un éclat. Mario a d’ailleurs très bien souligné l’importance d’une présence web.
Je devrai revenir plus tard sur ce qui distingue un blogueur d’un journaliste. La question me semble importante dans ce contexte, notamment en réponse à quelques commentaires. Mais l’heure tardive altérerait mon propos.
P.-S. Je serai absent de mon blogue demain. Si une autre mise à jour s’avère nécessaire, cela attendra à jeudi.
Mise à jour, 08 août 2009 | Marielle Potvin est de retour en ligne avec un nouveau blogue, Marielle Potvin, orthopédagogue, et un nouveau Twitter, tous deux à son nom. Ni l’un ni l’autre ne font allusion à Maths et Mots.
J’ignore si Mme Potvin a obtenu un avis ou une assurance juridique, mais cette présence apporte des précisions au regard de la liberté d’expression évoquée dans ce billet. L’atteinte ne semble donc pas générale, mais limitée à l’entreprise Maths et Mots et à son président, M. Coccaro. Dans les faits, l’entrave à la liberté d’expression demeure, quoique partielle. Pour éviter tout malentendu, rappelons immédiatement que la liberté d’expression n’est jamais absolue au regard de la loi, ce qui généralement est heureux.
Je continue de m’intéresser à cette histoire sur le plan moral et éducationnel. On m’a appris que la cause qui oppose les deux partis sera entendue le 16 septembre. Je suis curieux de voir quelle lumière le jugement jettera sur cette affaire.
Mise à jour, 11 août 2009 | Marielle Potvin expose quelques détails additionnels sur le litige à compter du commentaire #21 du billet de Mario. Ce dernier, par ailleurs, a publié deux nouveaux billets, Injonction renouvelée, dans lequel il confirme la reconduction de l’injonction provisoire jusqu’au 16 septembre, et Une atteinte à la liberté d’expression? Non, en aucun cas!
Puisque la liberté d’expression fait l’objet de ce billet, j’oserais rectifier le propos de M. Coccaro quand, dans le dernier billet ci-dessus, il affirme qu’il n’y a pas atteinte à la liberté d’expression. Celui-ci écrit :
Par le biais d’une injonction, les services pédagogiques Math et Mots (et non son président) demandent que Mme Marielle Potvin cesse, entres autres, d’utiliser le nom de l’entreprise pour laquelle elle n’est plus employée, qu’elle cesse d’effectuer de la concurrence déloyale envers l’entreprise, qu’elle cesse de communiquer avec les enseignants et les clients de l’entreprise, par quelque moyen que ce soit, y compris par blogue et qu’elle cesse de dénigrer l’entreprise ou son président, par blogue ou de quelque façon que ce soit, et de ne pas effectuer de déclarations fausses, trompeuses ou mensongères en conséquence.
Déjà, cette formulation de l’injonction est certes plus claire. La quasi-totalité de cet interdit ne porte effectivement pas atteinte à la liberté d’expression. En cela, M. Coccaro a raison.
Mon objection porte sur ce court passage : « qu’elle cesse de dénigrer l’entreprise ou son président ». Dans la perspective où Mme Potvin est la partie lésée, et ce n’est qu’une hypothèse à des fins d’argumentation, elle se trouverait dans l’incapacité d’avancer les faits sans dénigrer l’entreprise ou son président ipso facto. Ainsi est-elle privée de son droit d’expression à l’extérieur de la cour. Un bâillon, même sur un sujet précis, demeure une atteinte à la liberté d’expression, et sans doute plus encore quand il s’agit de défendre ses droits.
Évidemment, si on inverse la conjecture, c’est-à-dire que M. Coccaro est la partie lésée, il est plus difficile de prétendre au musellement. À priori, cependant, la cour ne peut savoir.
Je continue de m’intéresser à la façon dont la collectivité peut venir en aide à la justice, notamment par les médias sociaux. Chester Bowles disait que le gouvernement est une chose trop grande et importante pour être laissée aux politiciens. Je pense qu’il en est de même de la justice. Assurément, il y a beaucoup à apprendre de ce côté afin d’éviter les erreurs, mais l’éducation et le progrès suivent inexorablement des chemins cahoteux.
Mise à jour, 23 septembre 2009 | Il faudra encore attendre pour connaître le dénouement de cette affaire. J’apprends qu’un parent satisfait, cherchant à faire appel aux services professionnels de Marielle Potvin et l’ayant retracée, s’est mis en devoir de lui procurer un avocat. Par conséquent, la cause est reportée, le temps que cet avocat puisse en examiner les tenants et les aboutissants.
D’ici à ce que l’affaire soit entendue par un juge, l’injonction imposée à Mme Potvin est maintenue. Je continuerai à rapporter les événements, tant qu’ils seront portés à mon attention.